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Tableau d'avancement au grade de contrôleur principal des
impôts après CAP - Année 2009 - - Compte-rendu
(27/11/09)
Déclaration liminaire + compte-rendu mouvement des Inspecteurs départementaux
2009-2010 2ème campagne (mouvement définitif)
.(24/11/09)
Compte rendu de la CAP Passerelles des contrôleurs du 12 novembre 2009
(17/11/09)
Liminaires Mutations / Nominations du 2 novembre
(09/11/09)
CH
(PDF)
(DOC) -
SIEC-SIE HEA
(PDF)
(DOC)
Régime des « passerelles » : Changement de date de CAP
(28/10/09)
Mouvement C avant CAP : coupures par résidences
[Info
réservée adhérents]
(26/10/09)
Mouvement C avant CAP :
coupures par département
(22/10/09)
Appel des listes complémentaires de catégorie B et C Filière fiscale
(17/09/09)
Liminaire sélection au grade d’ Inspecteur départemental CAP du 14/15/21 et 22
septembre 2009
(16/09/09)
Régime des « passerelles » premier mouvement des agents de catégorie B entre
filière fiscale et filière gestion publique
(31/07/09)
Calendrier des CAP
2ème semestre 2009
(17/07/09)
Inspecteurs
élèves 1ère affectation Définitif
(10/07/09)
Recrutement Inspecteurs liste complémentaire
(10/07/09)
Liminaire CAP de 1eres affectation des inspecteurs élèves du 8
juillet 2009
(09/07/09)
Déclaration liminaire + compte-rendu "Cadres" du 9 juillet 2009
(09/07/2009)
Compte-rendu de la CAP Inspecteurs élèves
(09/07/09)
Inspecteurs
élèves 1ère affectation Projet avant CAP
(08/07/09)
1ères affectations des contrôleurs stagiaires coupures par
résidence [Info
réservée adhérents] ((07/07/09)
1ères affectations des contrôleurs stagiaires
(06/07/09)
Mouvement B après CAP : coupures par résidences
[Info réservée adhérents]
(03/07/09)
Affectation des Inspecteurs élèves : La DG revoit toute sa copie pour le 6
juillet ! (01/07/09)
Mouvement B après CAP : coupures par département
(30/06/09)
Liminaire Titularisations des contrôleurs stagiaires
(30/06/09)
Mouvement A après CAP : coupures par résidences [Info
réservée adhérents]
(22/06/09)
Mouvement C après CAP : coupures par résidences
[Info réservée
adhérents]
(12/06/09)
Déclaration liminaire + compte-rendu mouvement des Inspecteurs départementaux
2009-2010 1ère campagne (mouvement définitif). Nomination des responsables de
SIP (1ère vague) CAP du 09 juin 2009
(10/06/09)
Mouvement C après CAP : coupures par département
(10/06/09)
Déclaration liminaire des élus à la CAP de mutations et de nominations des IP
CAP des 2 et 3 Juin 2009 et compte-rendu
(04/06/09)
Déclaration liminaire du mouvement général de mutation des agents C CAP 6 et 7
avril 2009 (03/06/2009)
Liminaire Cap Mutations inspecteurs 2009
(28/05/09)
Déclaration liminaire : Cap Mutation Contrôleurs- Filière Fiscale 2009
(27/05/09)
Gestion A - Mutation - Message à l'attention
des Inspecteurs
(26/05/09)
Mouvement B avant CAP : coupures par résidences [Info
réservée adhérents]
(14/05/09)
Mouvement B avant CAP : coupures par département
(12/05/09)
Mouvement A avant CAP : coupures par résidence
(05/05/09)
Mouvement A avant CAP : coupures par département
(29/04/09)
Compte rendu de la CAPN de liste d’aptitude de C en B du 20 mars
(27/04/09)
Mouvement C avant CAP : coupures par résidences Avril 2009
[Info
réservée adhérents]
(16/04/09)
Mouvement C avant CAP : coupures par carte Avril 2009
(16/04/09)
Report de la diffusion du projet de mutation A
(15/04/09)
Les différents documents relatifs à l’étalonnage des SIP et des SIP-SIE
[consultable depuis un poste intranet
uniquement] (09/04/09)
(cf. notre analyse dans la liminaire ci-dessous)
Déclaration liminaire - Compte-rendu : pré mouvement des inspecteurs
départementaux 2009/2010 première campagne cap des 7 au 9 avril 2009
(07/04/09)
Projet mutations cadre B Géomètre : coupures par carte
(01/04/09)
Liste d'aptitude de B en A : Compte-rendu de la CAP + Liminaire
(31/03/09)
Déclaration liminaire des représentants des personnels élus à la CAP n°3 - CAP
de sélection IDep Experts 2009 (31/03/09)
Liminaire mouvement de mutations et nomination des directeurs divisionnaires
(27/03/09)
Courrier Solidaires à Woerth : indemnités kilométrique et remboursement des
frais transport (25/03/09)
Déclaration liminaire des élus à la CAPN n° 5
Liste d’aptitude au grade de contrôleur de 2ème classe des impôts 2009
(24/03/2009)
Liminaire tableau d'avancement au grade d' Inspecteur Principal (article 28)
année 2010
(05/03/2009)
Dates des mouvements de mutations 2009 : calendrier CAP , 1er semestre 2009
(02/02/09)
Mutations : report de la date de dépôt des demandes par les agents de la
Filière Fiscale (12/01/09)
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