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Année 2009

• Déclaration liminaire + compte-rendu "Cadres" du 9 juillet 2009 (09/07/2009)

• Déclaration liminaire + compte-rendu mouvement des Inspecteurs départementaux 2009-2010 1ère campagne (mouvement définitif). Nomination des responsables de SIP (1ère vague) CAP du 09 juin 2009   (10/06/09)

• Déclaration liminaire des élus à la CAP de mutations et de nominations des IP CAP des 2 et 3 Juin 2009 et compte-rendu (04/06/09)

• Déclaration liminaire  CAP CH (mouvement 2009-2) du 16 avril 2009 (21/04/09)

• Déclaration liminaire  SIEC (mouvement 2009-2) du 16 avril 2009  (21/04/09)

• Déclaration liminaire et compte-rendu : pré mouvement des inspecteurs départementaux 2009/2010 première campagne cap des 7 au 9 avril 2009  (07/04/09)

• Déclaration liminaire des représentants des personnels élus à la CAP n°3 - CAP de sélection IDep Experts 2009 (31/03/09)

• Liminaire mouvement de mutations et nomination des directeurs divisionnaires  (27/03/2009)

• Liminaire tableau d'avancement au grade d' Inspecteur Principal (article 28) année 2010   (05/03/2009)

• Déclaration liminaire des représentants des personnels élus à la CAP  -N°1 et N°2
  Barème de notation des Impôts 2009 gestion 2008    (23/02/09)

Année 2008

• Déclaration liminaire CAP mouvement des Inspecteurs départementaux 2008 2009 2ème campagne
  CAP du 18 décembre 2008 (18/12/2008)

• Déclaration liminaire CAP du 18 décembre 2008 Fusion de structures (18/12/2008)

• Déclaration liminaire CAP appels de notation des Inspecteurs principaux CAP des 3, 4 et 5 décembre 2008 (04/12/08)

• Déclaration liminaire CAP appels de notation des Inspecteurs départementaux du 27 novembre 2008 (02/12/08)

• Déclaration liminaire CAP appels de notation des directeurs divisionnaires du 26 novembre 2008 (28/11/08)

• Déclaration liminaire Pré mouvement des Inspecteurs départementaux 2008 2009 2ème campagne 
  -définitif- (19/11/2008)

• Déclaration liminaire CSC 2009 (07/11/2008)

• Déclaration liminaire CH MOUVEMENTS 2008-2, 2009-1 et 2009 (07/11/2008)

• Déclaration liminaire du SNUI et compte rendu du groupe de travail cadres du 30.10.2008 (03/11/2008)

• Déclaration liminaire CAP sélection IDEP 3 Chef de service (12/09/08)

• Liminaire et compte-rendu mouvements définitifs des IDEP (1ère campagne 2008 2009) CAP du 19 Juin 2008 (20/06/08)

• Liminaire et compte-rendu mouvements définitifs de mutations et de premières affectations des IP (05/06/08)

• Liminaire Pré-mouvement des inspecteurs départementaux 2008/2009 première campagne (17/04/08)

• Liminaire mouvement de mutations et nominations des directeurs divisionnaires. CAP du 20 mars 2008 (26/03/2008)

• Liminaire tableau d'avancement au grade d' Inspecteur Principal (article 28) année 2009 (06/03/2008)

• Déclaration liminaire 2ème mouvement local des inspecteurs départementaux 2007/2008 CAP du 20 décembre 2007 ((21/12/07)

• Déclaration liminaire appels de note des Inspecteurs Principaux. CAP des 28, 29 et 30 novembre 2007 (30/11/07)

• Déclaration liminaire Conservateurs des Hypothèques année 2008 (23/11/07)

• Déclaration liminaire Chefs de Service Comptable année 2008 (23/11/07)

• Déclaration liminaire mouvement définitif des Inspecteurs Départementaux 2007/2008 - CAP du 21 Juin 2007(26/06/07)

• Déclaration liminaire à la CAP de mutations et de nominations des IP CAP du 31 mai 2007 (04/06/07)

• Déclaration liminaire Mutations - 1ères Affectations des IP 2007 (04/06/07)

• Déclaration liminaire Sélection ID 3ème classe - filière «expert» 2007-2008 (PDF) (Doc) (12/03/07)

• Déclaration liminaire Sélection ID 3ème classe - "chefs de service" (PDF) (Doc) (12/03/07)

•  Liminaire tableau d'avancement au grade d' Inspecteur Principal (article 28) année 2008 (09/03/2007)

• Déclaration liminaire du SNUI à la CAP du 15 juin 2006 (mouvement définitif d'IDEP) (PDF) (Doc) (20/06/06)