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"J'en ai marre, comme beaucoup de
Français, de payer ce qu'on nous impose comme impôts, voilà j'ai fait
mon choix", a clamé jeudi l'icône nationale du rock en confirmant
son intention d'aller s'établir une partie de l'année dans son chalet de
Gstaad, paisible station de sports d'hiver helvète.
Cette annonce jette un coup de projecteur
sur un phénomène connu mais tabou : l'exil fiscal. Le nombre exact de
Français qui partent, souvent discrètement, s'installer à l'étranger,
pour ne plus être soumis à l'impôt sur le revenu et à l'impôt sur la
fortune (ISF), est évalué à "un par jour" par Gilles Carrez,
rapporteur général (UMP) du Budget à l'Assemblée. Les artistes Alain
Delon et Charles Aznavour, l'ancien coureur automobile Alain Prost, la
championne de tennis Amélie Mauresmo mais aussi nombre d'hommes
d'affaires en vue et moult anonymes résident à l'étranger.
La difficile harmonisation européenne
L'ex-PDG du groupe Vinci, Antoine Zacharias,
parti sur fond de scandale autour de sa rémunération, s'est installé
tout récemment à Genève, selon Les Echos. Un choix parfaitement légal à
condition de résider effectivement hors de France plus de 183 jours par
an. En 2003, Bercy estimait ainsi à environ 370 le nombre de "délocalisations
liées à l'ISF", un niveau stable depuis 1997. D'où un manque à
gagner d'environ 7 millions d'euros l'année suivante pour l'Etat, soit
0,3% des recettes d'ISF.
Quant aux destinations choisies, elles sont
sans surprise. Les plus fortunés prisent fort la Suisse et son secret
bancaire. La Belgique constitue une autre destination de choix,
notamment pour les entrepreneurs ayant cédé leur entreprise et
souhaitant échapper à la fois à l'imposition des plus-values et à l'ISF.
Malgré la hausse continue du nombre
d'assujettis à l'ISF et des recettes qu'il génère, ces départs apportent
de l'eau au moulin des pourfendeurs de cet impôt. Le gouvernement l'a
d'ailleurs modifié par petites touches, via des abattements sur les
plus-values de cession ou le fameux bouclier fiscal, qui limite à 60%
des revenus le montant des impôts directs des personnes. Une solution
consisterait à "mener d'urgence un travail d'harmonisation fiscale
au niveau de l'Union européenne", estime
Vincent Drezet, du Syndicat national unifié des impôts (Snui). Un
chantier délicat sur lequel les 25 avancent laborieusement. |